Mémoire - Triumvirate Environmental

Triumvirate salue l’initiative de la CMM de tenir une consultation publique sur la gestion des MDR dans le Grand Montréal. Cet exercice est utile, car il permet de mieux documenter un secteur complexe et souvent mal compris.

Le présent mémoire se concentre sur ce les enjeux qui apparaissent être les plus importants pour les parties prenantes du territoire : la fiabilité du portrait des flux de MDR, la nécessité d’une traçabilité robuste mais applicable en pratique, l’importance de préserver et de développer des capacités locales de traitement, ainsi que le risque que certaines mesures bien intentionnées produisent l’effet inverse de celui recherché en encourageant l’exportation des matières hors Québec en vue de leur enfouissement plutôt que leur valorisation.

Les MDR doivent être gérées dans un cadre cohérent. Le Grand Montréal a intérêt à soutenir une filière québécoise capable de traiter ces matières selon des standards élevés, à proximité des générateurs et dans un environnement réglementaire prévisible.

Le transport routier de ces matières dangereuses comporte des risques non-négligeables, notamment en cas d’incident ou de déversement lors du déplacement sur le réseau routier. Ainsi, la proximité d’une installation de traitement des MDR contribue à réduire ces risques et à assurer une meilleure gestion sécuritaire des matières.

Dans un contexte où une part importante des matières est déjà traitée à l’extérieur du Québec, l’enjeu n’est pas de savoir si ces matières seront générées, mais bien où et dans quelles conditions elles seront traitées.

À l’inverse, des interventions qui multiplient les règles, créent des distorsions économiques ou reposent sur des données incomplètes risquent de fragiliser la capacité locale, d’augmenter les transports sur de longues distances et de déplacer hors Québec des activités qui devraient idéalement être réalisées ici.

Triumvirate formule sept recommandations principales à la CMM :

1. Faire de l’amélioration de la qualité des données et du portrait des flux de MDR une priorité avant d’appuyer des mesures structurantes additionnelles.

2. Appuyer la mise en place d’une traçabilité complète, mais réaliste sur le plan opérationnel.

3. Éviter de recommander des mesures qui affaibliraient la compétitivité du traitement des MDR au Québec par rapport aux autres juridictions.

4. Privilégier des interventions métropolitaines complémentaires au cadre provincial, plutôt que la création de régimes parallèles.

5. Reconnaître explicitement l’importance stratégique de maintenir et développer des capacités locales de traitement et de valorisation des MDR.

6. Positionner la CMM en faveur du traitement et de la valorisation locale ou québécoise des MDR lorsque des solutions sécuritaires, performantes et conformes aux standards québécois existent.

7. Soutenir une approche de communication publique claire et pédagogique sur la gestion des MDR.